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Les assurances du professionnel de santé

    Dans la jungle des assurances, disons le tout net, le professionnel de santé est souvent négligent, probablement faute de savoir s'y retrouver...Il faut tout d'abord distinguer les assurances professionnelles obligatoires (la responsabilité civile professionnelle, obligatoire depuis le 4 mars 2002) des assurances personnelles (prévoyance, décès), non obligatoires mais fortement recommandées pour les professions libérales.
    On distingue également les assurances de bien (local, matériel) des assurances de personnes. Petit précis pour pouvoir dormir sur vos deux oreilles...

    • Assurance professionnelle : La responsabilité civile professionnelle (RCP)

      Elle est obligatoire dès les premiers actes (donc les remplaçants doivent être assurés en nom propre) et couvre les actes conformes aux compétences du professionnel de santé .
      Ce contrat a pour objet de garantir les erreurs et fautes professionnelles commises dans le cadre de l'exercice légal , la protection juridique du praticien (en option, mais fortement recommandée), et couvre les frais liés dans la limite d'un plafond en général. Les conséquences pécuniaires des dommages corporels , matériels et immatériels causés aux patients sont prises en charge.
      Les autres activités professionnelles réalisées par le professionnel de santé (expert, fonction hospitalière, enseignement) peuvent également être couvertes en fonction des contrats. Les personnes dont le professionnel de santé est responsable sont comprises dans la RCP : stagiaire, conjoint collaborateur, salarié du cabinet.
      Son coût est très variable selon les professions et les spécialités (de 80€ à plusieurs milliers d'euros), avec une forte tendance à la hausse ces dernières années. Elle se paie annuellement, et une réduction de 50 % est le plus souvent proposée la 1ère année, sauf sur certaines spécialités (anesthésie, chirurgie ...).
      Dans le cas d'une société, c'est la SCP ou la SEL qui est assurée en RCP.
       

      En savoir plus sur la réforme de la Responsabilité Civile Médicale au 1er Janvier 2012

    • Assurance professionnelle : La responsabilité civile exploitant (RCE) :

    Cette assurance prend en charge les dommages non liés à l'acte , occasionnés à un patient ou un visiteur ou à l'un de vos salariés (ex : chute dans la salle d'attente). Elle couvre les dégâts causés et les indemnités éventuelles.
    Les cotisations de RCP et RCE sont déductibles au titre des frais professionnels.
    • Assurance professionnelle : l'assurance du local

      Assurer son local professionnel, c'est préserver son outil de travail . Cette assurance couvre les biens mobiliers, le matériel médical et informatique , dans le cadre des incendies, explosions, tempêtes, dégâts des eaux, vol ou tentative, vandalisme, bris de glace, catastrophes naturelles et attentats.
      En fonction des conditions de souscription des assurances, elle est le plus souvent soumise à des conditions de fermetures (porte blindée ou serrure 3 points par exemple, fenêtres à double vitrage...) et d'accès du local .
      Sont généralement proposés en option (mais fortement recommandées) le bris de matériel , le bris informatique , la perte d'exploitation en cas de sinistre touchant les locaux ou le matériel.
      Dans le cas de sociétés ou d'exercice en groupe, c'est la société titulaire du bail qui souscrit l'assurance. Dans le cas d'une SCI, c'est elle qui assure le bâtiment en qualité de propriétaire non occupant.
    • Assurance professionnelle : frais professionnels et perte d'exploitation :

      Cette assurance, fortement recommandée pour tous les libéraux, prend en charge la couverture de vos charges fixes (loyers, remboursement d'emprunt, salaires et charges sociales...,), en cas d'impossibilité d'exercice par destruction des locaux ou incapacité temporaire d'exercice par incendie, explosion, dommages électriques, dégât des eaux, tempête, catastrophe naturelle, attentat, vol, vandalisme.
      Elle se paie annuellement, et son coût dépend de votre bilan (charges fixes et volume d'activité) selon le montant que vous souhaitez garantir.
    • Assurance du véhicule professionnel :

      N'oubliez pas de déclarer à votre assureur l'usage de votre véhicule dans le cadre de votre exercice professionnel . Cela doit être mentionné spécifiquement dans vos conditions particulières. Ainsi, votre cotisation sera déductible de vos frais professionnels , excepté si vous choisissez le barème kilométrique (qui inclut l'assurance).
    • Assurance complémentaire personnelle : prévoyance accident / invalidité

    Un accident de ski, une mauvaise chute, et vous voilà (au mieux) immobilisé pour quelques semaines. « Ce n'est pas trop grave, je suis couvert par mes cotisations obligatoires auprès de ma caisse d'Urssaf et de retraite (CARMF, CARPIMKO, CARCDSF...selon les cas) », pensez-vous...Oui, mais...pour les professions libérales, ces garanties prévoient un délai de carence qui peut aller jusqu'à 3 mois, avant lesquels vous ne touchez rien, alors que les charges professionnelles continuent de courir.
    Il vaut mieux donc se prémunir contre les accidents et maladies de la vie privée ou professionnelle en souscrivant une assurance prévoyance maladie, accident et / ou invalidité . Elle vous versera une indemnité journalière en cas d'accident, de maladie, d'hospitalisation , ou une rente invalidité en cas d'infirmité entrainant une incapacité partielle ou totale, vous aidant à maintenir vos revenus . Couplée à la garantie Frais Professionnels qui couvre vos charges fixes, vous voilà bien couverts.
    • Assurance complémentaire personnelle : prévoyance décès

      D'accord, ce n'est pas le plus agréable à prévoir. Mais protéger sa famille devient particulièrement important si votre activité est la ressource principale de votre foyer. En cas de disparition, qui va payer les études des enfants ou rembourser l'emprunt du cabinet et de la maison ? L'assurance décès verse, selon l'option souscrite, une rente ou un capital aux survivants .
      Comme la précédente, son coût évolue en fonction de l'âge de l'assuré. Elle peut se payer mensuellement, trimestriellement ou annuellement selon votre choix et les assureurs.
    • Assurance complémentaire personnelle : mutuelle complémentaire santé

      Le régime obligatoire de Sécurité Sociale n'étant pas particulièrement généreux sur certaines dépenses de santé, n'oubliez pas souscrire une mutuelle complémentaire santé pour vos frais médicaux, en particulier pour couvrir les soins dentaires et les lunettes . Une bonne mutuelle vous permet aussi une meilleure couverture en cas d'accouchement par exemple.
      Elle est entièrement déductible et sans contrepartie dans le cadre de la Loi Madelin, pour les personnes mentionnées sur la carte Vitale du professionnel.
    • Assurance complémentaire personnelle : complémentaire retraite

      Cette assurance vous permettra de compléter le montant de retraite versé par votre caisse (CRAMF, CARPIMKO...). Il s'agit de systèmes de retraite par capitalisation , qui peut vous être versée selon les options, par rente ou par capital selon votre préférence. Il existe de nombreux produits de retraite complémentaire, dont certains sont très intéressant d'un point de vue fiscal. C'est en particulier le cas de produits dits « Loi Madelin » .
      Là encore, il est intéressant de la souscrire le plus tôt possible , et le plus courant est une cotisation mensuelle, dont le montant modéré permet une cotisation « en douceur »...

    Tout cela peut sembler énorme, vous effrayer au lieu de vous rassurer, mais, outre la déduction fiscale de la plupart de ces cotisation qui en allègera le coût, rappelez-vous ces deux principes populaires avérés :

    • un professionnel de santé averti en vaut deux,
    • les assurances, ça ne coûte cher qu'avant...

    Bref, la sérénité n'a pas de prix, et bien couverts, vous pourrez exercer et profiter de la vie en toute sécurité..


    Article mis à jour le : mercredi 25 mars 2015

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